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Marques déposées par monsieur Calderaris (Paul
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SCANDA 7
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCANDA 7
M. Calderaris (Paul)

Numéro de dépôt :
970119
Date de dépôt :
03/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SCANDA 7

Déposée le 3 juillet 1975 par monsieur Calderaris (Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCANDA 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Calderaris (Paul domicilié(e) 19, boulevard de Suisse, Monte-Carlo (Principauté de Monaco). - Monaco.

La marque SCANDA 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SCANDA 7 est expirée depuis le 3 juillet 1985.

Calderaris (Paul a également déposé les autres marques suivantes : SCANDIA 7 , ALUMEC


M. Calderaris (Paul) - 19, boulevard de Suisse, Monte-Carlo (Principauté de Monaco). - Monaco


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-539

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